Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVE FRANCE
AUDIAL, EI
AUDIO JB, SAS

Numéro de dépôt :
3939012
Date de dépôt :
04/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AVE FRANCE de AUDIAL

Présentation de la marque AVE FRANCE

Déposée le 4 août 2012 par AUDIAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIO JB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVE FRANCE »

Les déposants sont AUDIAL, EI domicilié(e) 15 rue de la Hardt - 68400 - RIEDISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) AUDIO JB domicilié(e) 27 av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIAL domicilié(e) 15 rue de la Hardt - 68400 - RIEDISHEIM - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUDIAL, EI - 15 rue de la Hardt - 68400 - RIEDISHEIM - France - SIREN 3

AUDIO JB, SAS - 27 av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France - SIREN 5


AUDIAL - 15 rue de la Hardt - 68400 - RIEDISHEIM - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594259 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.